Notes

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LES RISQUES DU METIER

Le 27 février 2020

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Statut de l’élu - Conseil municipal Organisation et gestion communale

Notes

Acheminement des bulletins de vote et des professions de foi dans les communes de moins de 2 500 habitants

Le 25 février 2020

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Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

Notes

AMG33

Dépôt des candidatures : du 10 février 2020 au 27 février 2020 à 18h00

Le 03 février 2020

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Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

Notes

Conséquences de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne sur le droit de vote et d’éligibilité des ressortissants britanniques en France aux élections municipales et européennes

Le 29 janvier 2020

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Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

Notes

AMG33

ASSOCIATION et débit de boissons

Le 13 décembre 2019

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Organisation et gestion communale Pouvoir de police et sécurité Culture, sport et loisirs

Notes

AMG33

Le régime indemnitaire des élus

Le 07 août 2019

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Statut de l’élu - Conseil municipal

Notes

Le Droit Individuel à la Formation (DIF)

Le 07 août 2019

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Statut de l’élu - Conseil municipal

Notes

AMG33

Loi de finances 2019

Le 06 juin 2019

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Organisation et gestion communale Finances, fiscalité locale et marchés publics Intercommunalités

Notes

AMG33

Transfert des compétences EAU ET ASSAINISSEMENT

Le 06 juin 2019

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Urbanisme et aménagement du territoire Environnement et énergie Organisation et gestion communale Pouvoir de police et sécurité Intercommunalités

Notes