Organisation et gestion communale

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AMG33

LÉGISLATIVES ANTICIPÉES 2024

Le 20 juin 2024

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Organisation et gestion communale

Notes

AMG33

Référent déontologue

Le 23 juin 2023

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Organisation et gestion communale

Notes

Refonte des listes électorales

Le 03 janvier 2022

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Organisation et gestion communale

Notes

Bien vivre ensemble en Gironde

Le 31 décembre 2021

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Pouvoir de police et sécurité Urbanisme et aménagement du territoire Environnement et énergie Organisation et gestion communale

Guides

AMG33

Instruction relative à la reprise du stock des procurations de vote dans le Répertoire électoral unique avant le 3 janvier 2022

Le 29 novembre 2021

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Organisation et gestion communale

Notes

Stationnement, sédentarisation et habitat des gens du voyage en Gironde

Le 24 novembre 2021

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Pouvoir de police et sécurité Urbanisme et aménagement du territoire Organisation et gestion communale

Guides

AMG33

Mise en circulation de la nouvelle carte nationale d’identité

Le 18 juin 2021

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Organisation et gestion communale

Notes

Les élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021

Le 12 mai 2021

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Organisation et gestion communale

Notes

ELECTIONS SÉNATORIALES – ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS ET DES SUPPLÉANTS DES COMMUNES

Le 02 juillet 2020

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Statut de l’élu - Conseil municipal Organisation et gestion communale